Mentions légales

MENTIONS LÉGALES DU BLOG LA-COPINE.ORG
 
INFORMATIONS ÉDITEUR
Dénomination : La-Copine.org
Adresse: 1140 Rue André Ampère, Immeuble Le Vinci, 13290 Aix-en-Provence
Hébergement du Blog : La Ligne Web via son partenaire OVH.
 
LA COPINE ne saurait être tenue responsable, à quel titre que ce soit, des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’utilisation des informations générales divulguées et de l’ensemble de nos contenus. Toute utilisation qui sera faite à partir des informations de notre blog sera sous la seule et entière responsabilité de l’internaute.
 
RESPONSABLE DU BLOG  & DIRECTRICE DE PUBLICATION
Myriam DEL PRETE
 
DROITS D’AUTEURS
Le présent blog est soumis au droit d’auteur relatif aux articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle
 
Les photographies, vidéos, textes, logos, slogans, dessins, séquences ou pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de La-Copine.org (sauf si les sources sont précisément notifiées). Toutes reproductions, transmissions ou réutilisations, sur un support papier ou informatique, du blog ne sont autorisées que pour un usage personnel et non commercial conformément aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Si reproductions il y a, il devra être clairement indiqué la provenance de la source, soit  l’auteur @lacopinepaca  ainsi que l’adresse complète du blog www.la-copine.org ou www.la-copine.com. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
 
PUBLICATIONS DE LIENS VERS LE BLOG LA-COPINE.ORG
LA-COPINE.ORG autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son blog www.la-copine.org ou www.la-copine.com sur demande préalable par mail à myriam@la-copine.org
Tous les sites sont autorisés hormis ceux diffusant du contenu à caractère polémique, pornographique ou xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 
LA-COPINE.ORG se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si le site n’a pas fait de demande préalable ou si le contenu du site ne rentre pas dans la ligne éditoriale du blog. 
 
TEXTE LÉGAL CONCERNANT L’ALCOOL

Certains articles peuvent contenir des textes, offres ou photos relatives aux vins et plus généralement à l’alcool. La-Copine.org rappelle que la consommation d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans et que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé et à consommer avec modération.

DROIT DES BASES DE DONNÉES
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 ainsi que le régime français sur le droit d’auteur. Pour toute question concernant le droit de retrait ainsi que les nouvelles dispositions du 25 mai 2018 sur le règlement général de la protection des données, merci de vous adresser à notre DPO – La Ligne Web. contact@llw.fr.
 
Facebook Comments